Je tiens à féliciter le conseil municipal de la Ville de Saint-Bruno qui a adopté sa politique de participation publique lors de la séance tenue le 15 juin dernier. Nous ferons de même à Saint-Lambert lors de notre mandat et adopterons une politique de participation publique pour Saint-Lambert pour améliorer l’apport des citoyennes et citoyens dans la planification du territoire et la gestion de la municipalité. Cette politique comportera notamment des mesures pour favoriser la diffusion de l’information, la consultation et la participation active des citoyens au processus décisionnel guidant l’ensemble des interventions de la Ville. Cette politique va prévoir des modes de participation adaptés aux divers projets de la Ville et intégrer les meilleures pratiques en matière de participation publique.
Voici la table des matières de la politique de participation publique de Saint-Bruno
TABLE DES MATIÈRES
Préambule
Objectifs de la politique
Portée de la politique
Valeurs et engagements
Champs d’application de la politique
Dispositifs de participation publique
Conseil municipal
Dispositifs permanents
Dispositifs ponctuels
Critères de planification d’une démarche de participation publique
Évaluation d’un projet ou d’un sujet et critères de déclenchement par la Ville
Droit d’initiative en consultation publique
Étapes d’une démarche de participation publique
Étape 1 : Conception de la démarche participative
Étape 2 : Annonce et information
Étape 3 : Activités participatives
Étape 4 : Analyse des résultats et rapports synthèses
Étape 5 : Suivi auprès des participants
Choix des dispositifs participatifs
Mise en œuvre et responsabilités
Rôle des élus
Direction générale de la Ville
Direction des communications de la Ville
Division de la participation publique
Autres directions de la Ville
Plan d’action périodique
Définitions et concepts
Un de modules de ma formation de Directeur municipal agrée offerte par l'ADMQ s'intitule C1 - Directeur général et secrétaire-trésorier : environnement légal, politique et public, on aborde l'importance de la présence citoyenne et la nécessité pour une ville d'avoir une Politique de participation publique.
chapitre A-19.1